Fonctions de l’Assemblée générale des États parties à la Convention de 2003
Resources
La Convention dans le texte
Article 4 : Assemblée générale des États parties
Article 7 : Fonctions du Comité
Article 9 : Accréditation des organisations consultatives
Article 16 : Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité
Article 17 : Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
Article 18 : Programmes, projets et activités de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
Article 25 : Nature et ressources du Fonds
Article 26 : Contributions des États parties au Fonds
Article 30 : Rapports du Comité
Réunions
02/05-06-2014, Paris : 5e session de l'Assemblée générale
La cinquième session de l’Assemblée générale se tiendra au Siège de l’UNESCO, à Paris, du 2 au 5 juin 2014.
L’Assemblée générale des États parties à la Convention est l’organe souverain de la Convention. Elle se réunit en session ordinaire tous les deux ans et peut tenir des sessions extraordinaires si elle le juge nécessaire ou à la demande du Comité ou d’un tiers au moins des États parties.
L’Assemblée générale donne des orientations stratégiques pour la mise en œuvre de la Convention et élit les 24 membres du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, dont la moitié sont renouvelés tous les deux ans. Afin de refléter la diversité des opinions et des mesures de sauvegarde relatives au patrimoine culturel immatériel à travers le monde, l’Assemblée générale a décidé d’appliquer à l’élection des membres du Comité le principe de répartition géographique équitable. Le nombre des membres du Comité de chaque région est fonction du nombre d’États de la région qui ont déjà ratifié la Convention.
- La cinquième session ordinaire de l’Assemblée générale a lieu au siège de l’UNESCO du 2 au 5 juin 2014
- La quatrième session ordinaire de l’Assemblée générale a eu lieu au siège de l’UNESCO du 4 au 8 juin 2012
- La troisième session ordinaire de l’Assemblée générale a eu lieu au siège de l’UNESCO du 22 au 24 juin 2010
- La deuxième session ordinaire de l’Assemblée générale a eu lieu au siège de l’UNESCO du 16 au 19 juin 2008
- La première session extraordinaire de l’Assemblée générale s’est tenue au siège de l’UNESCO, salle XI, le 9 novembre 2006
- La première session ordinaire de l’Assemblée générale s’est tenue au siège de l’UNESCO le 27, 28 et 29 juin 2006