Comité 1540 | Nations Unies

Le Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004) a tenu sa 63e séance. L’Ambassadeur Oh Joon, Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies et Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004), a indiqué dans son introduction qu’il avait participé à la troisième conférence « Wiesbaden » organisée en Allemagne en novembre 2014 sur le thème : Non-prolifération : gouvernance et gestion du respect des obligations – dialogue avec le secteur industriel en appui à la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité. Il a exprimé l’espoir que le « processus de Wiesbaden », fort du succès remporté par la conférence de cette année, pourrait continuer à contribuer efficacement à la sensibilisation du secteur industriel. Dans la mesure où il s’agissait de la dernière séance du Comité tenue sous sa présidence en 2014, l’Ambassadeur Oh Joon a fait part de quelques réflexions sur les travaux accomplis ces deux dernières années. Il a déclaré que de vastes efforts avaient été faits afin d’atteindre l’objectif que s’était fixé le Comité de faire établir des rapports par tous les pays, ce qui servirait de base solide pour réaliser d’autres progrès dans les années à venir. Il a indiqué que le Comité et le Groupe d’experts avaient mené à bien un nombre impressionnant d’activités de sensibilisation et que l’augmentation du nombre des visites du Comité aux États, à leur demande, était à cet égard un élément particulièrement encourageant. Il a souligné que le dialogue avec la société civile, y compris le milieu universitaire, le secteur industriel et les membres des organes législatifs était un autre élément important des activités de sensibilisation menées ces deux dernières années par le Comité. Il a également souligné que le débat public du Conseil de sécurité et l’adoption de la déclaration du Président du Conseil de sécurité en mai, ainsi qu’un ensemble d’autres événements spéciaux organisés à l’occasion du dixième anniversaire de l’adoption en 2004 de la résolution 1540, avaient créé une forte dynamique pour les travaux futurs du Comité. Dans les déclarations prononcées par les membres du Comité au cours de la séance, ceux-ci ont exprimé leur gratitude à l’Ambassadeur Oh Joon pour l’esprit d’initiative dont il avait fait preuve dans l’exercice de ses fonctions de Président du Comité 1540. À la même séance, les coordonnateurs des quatre groupes de travail ont fait des exposés sur les activités respectives qu’ils avaient menées depuis la précédente séance du Comité. Le Coordonnateur du Groupe d’experts a fait un exposé sur les activités du Groupe depuis la précédente séance et a présenté ses plans pour l’avenir.

Le Comité a tenu sa 62e séance officielle. Dans ses observations liminaires, l’Ambassadeur Oh Joon, Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004) et Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies, a résumé les principales activités menées par le Comité depuis la dernière séance, y compris la visite qu’il a effectuée en République populaire de Chine les 23 et 24 octobre, à l’invitation de cette dernière, pour s’entretenir de l’application de la résolution 1540 (2004), et sa participation à l’atelier régional visant à promouvoir la pleine application de la résolution 1540 (2004), organisé à Séoul les 27 et 28 octobre. Les représentants du Canada et du Royaume-Uni ont présenté au Comité un aperçu du Guide législatif de mise en œuvre à l’échelon national de la résolution 1540 (2004), élaboré par l’organisation non gouvernementale Verification Research, Training and Information Centre (VERTIC), avec l’appui financier de leurs gouvernements respectifs. Le Comité a nommé M. Omar Ababneh (Jordanie) Coordonnateur du Groupe de travail sur la coopération avec les organisations internationales, y compris les Comités du Conseil de sécurité créés par les résolutions 1267 (1999) et 1373 (2001). Les coordonnateurs des quatre groupes de travail ont présenté leurs activités et projets respectifs. Le coordonnateur du groupe d’experts a rendu compte des activités menées depuis la dernière séance du Comité.

Le Groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national a tenu une réunion informelle sur un recueil de pratiques efficaces concernant l’application de la résolution 1540 (2004). Il a discuté de la possibilité d’actualiser la page Web du Comité 1540 intitulée « Expérience partagée, leçons apprises et pratiques efficaces » pour y publier trois catégories de documents : « Documents du Comité 1540 », « Présentations d’États Membres » et « Présentations d’organisations internationales, régionales et sous-régionales ». Outre l’actualisation de cette page Web consacrée aux pratiques efficaces, il a discuté de la possibilité de publier également des informations y relatives sur les pages consacrées aux « rapports nationaux » et aux « organisations internationales, régionales et sous régionales ». Le Groupe de travail envisage par la suite de demander au Groupe d’experts d’élaborer un projet de tableau regroupant les informations fournies par les États Membres et les organisations internationales, régionales et sous-régionales, qui sera publié sur la page Web consacrée aux pratiques efficaces.

Le Comité a tenu sa soixante et unième réunion formelle. Dans son allocution, l’Ambassadeur Oh Joon, Président du Comité 1540 et Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies, a annoncé que la République de Corée organiserait un atelier régional sur la résolution 1540 à Séoul les 27 et 28 octobre 2014. Il a également confirmé que la République de Corée avait versé une contribution de 1 million de dollars des États-Unis au Fonds d’affectation spéciale pour l’application de la résolution 1540. Durant la fin de l’année 2014, la Présidence s’emploierait à progresser dans les domaines suivants : 1) encourager et aider tous les États qui ne l’ont pas encore fait à soumettre dès que possible leurs rapports sur l’application de la résolution; 2) rendre plus anticipatif le mécanisme d’assistance du Comité; 3) améliorer la coordination et la coopération avec les autres comités concernés et avec les organisations internationales et régionales; 4) examiner l’ensemble des tableaux nationaux révisés; 5) répertorier les pratiques efficaces; et 6) élargir le réseau de points de contact pour l’application de la résolution 1540. Les coordonnateurs des quatre groupes de travail ont présenté des exposés sur les travaux accomplis et prévus par ceux-ci. Le coordonnateur par intérim du groupe d’experts a fait rapport sur les travaux accomplis par celui-ci depuis la dernière réunion du Comité. Le groupe d’experts continue de répertorier les pratiques efficaces. Le coordonnateur a noté que les experts souhaiteraient recevoir davantage d’indications des États Membres concernant leurs pratiques efficaces.

Le Groupe de travail sur l’assistance et le Groupe de travail sur la coopération avec les organisations internationales ont tenu une réunion officieuse pour entendre deux exposés : celui de l’Ambassadeur Ochieng Adala, Directeur exécutif de l’Africa Peace Forum, sur les contrôles frontaliers; puis celui de Nicole Maric, Experte de la prévention de la criminalité à l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime, sur le programme mondial de contrôle des conteneurs.

Le Groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national a tenu une réunion officieuse pour discuter de l’actualisation, par le Groupe d’experts, des tableaux pour tous les États Membres et de leur approbation par le Comité. La dernière série de tableaux a été établie en 2010. Les procédures d’examen et d’approbation de ces nouveaux tableaux ont également été discutées

Le Comité a tenu sa soixantième réunion formelle. Dans son allocution liminaire, l’Ambassadeur Oh Joon, Président du Comité 1540 et Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies, a évoqué le succès du débat public tenu par le Conseil de sécurité le 7 mai et la Déclaration adoptée par son Président. Plus de 60 orateurs étaient intervenus, renforçant l’engagement international envers la résolution 1540 (2004). M. Oh Joon a remercié le Secrétaire général de son message vidéo marquant le dixième anniversaire de la résolution, largement relayé par les médias. Il a également dit qu’il souhaitait progresser dans l’élaboration d’une stratégie d’application intégrale de la résolution 1540 en vue de l’intégrer à l’examen complet de 2016. Les coordonnateurs des quatre groupes de travail ont présenté des exposés sur les travaux accomplis et prévus par ceux-ci. Le coordonnateur du groupe d’experts a fait rapport sur les travaux accomplis par celui-ci depuis la dernière réunion du Comité. Il a noté que durant les trois ateliers organisés par le Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Afrique, les experts du Comité 1540 avaient pris contact avec 17 des 21 États qui n’avaient pas présenté leurs rapports.

Le Comité a tenu sa cinquante-neuvième séance. Dans ses observations liminaires, l’Ambassadeur Oh Joon, Président du Comité 1540 et Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies, a mis l’accent sur les occasions particulières de promouvoir la pleine mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) qu’offrait le dixième anniversaire de l’adoption de cette dernière. Le Président a également souligné qu’il était nécessaire de poursuivre les efforts visant à amener tous les États à présenter des rapports et de renforcer le rôle de facilitateur joué par le Comité. Le Comité a entendu des exposés des coordonnateurs de ses quatre groupes de travail relatifs aux activités de ces derniers et aux plans pour l’avenir. Il a examiné un document officieux proposé par le Coordonnateur du Groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias, qui portait sur les possibilités offertes pour la célébration du dixième anniversaire. Le Coordonnateur du groupe d’experts a rendu compte des travaux menés par son groupe depuis la dernière réunion du Comité. Le Comité a nommé Mme Pia Poroli (Argentine) et Mme Sophie Nzeyimana (Rwanda) coordonnatrices du Groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national et du Groupe de travail pour la coopération avec les organisations internationales.

Le Comité a tenu sa cinquante-huitième séance. Dans ses observations liminaires, l’Ambassadeur Oh Joon, Président du Comité 1540 et Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies, a précisé les principaux axes de travail du Comité pour l’année à venir, à savoir la célébration du dixième anniversaire de l’adoption de la résolution 1540 (2004), l’établissement de rapports relatifs à sa mise en œuvre par tous les États et le renforcement des mécanismes d’assistance du Comité. Le Président a également fait un exposé sur sa participation à l’atelier organisé par l’Union africaine, les 10 et 11 décembre 2013 à Addis-Abeba, sur la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité. Le Comité a entendu des exposés des coordonnateurs de ses quatre groupes de travail concernant les activités de ces derniers et les plans pour l’avenir. Le Coordonnateur du groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias (Représentant des États-Unis) a fait un exposé sur sa participation, au nom du Comité, à la Réunion des États Parties à la Convention sur les armes biologiques, qui s’est tenue à Genève du 9 au 13 décembre. Le Coordonnateur du groupe d’experts a rendu compte des travaux effectués par son groupe depuis la dernière réunion du Comité. La Fédération de Russie a évoqué un problème relatif à la résolution du Conseil de sécurité 2118 (2013).

Le Comité a tenu sa cinquante-septième séance. Dans ses observations liminaires, l’Ambassadeur Oh Joon, Président du Comité 1540 et Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies, a souligné l’importance de la résolution 1540 (2004) et rappelé que, dans sa résolution 2118 (2013), le Conseil de sécurité avait entre autres décidé que les États Membres devaient informer immédiatement le Conseil de toute violation de la résolution 1540 (2004). (L’Ambassadeur Oh Joon a été élu par le Conseil de sécurité, le 24 septembre 2013, Président du Comité 1540). Dans sa déclaration, le Président a exposé les principales activités menées depuis la dernière réunion du Comité et a noté qu’il importait de poursuivre les travaux relatifs à l’initiative visant à obtenir de tous les États qu’ils présentent des rapports. Il a souligné que le Comité mettrait également l’accent sur le renforcement du système dont il se sert pour mettre en correspondance les offres et les demandes d’assistance, de façon à se rendre plus opérationnel et à être plus réactif aux demandes présentées par les États Membres. Le Comité a entendu des exposés des coordonnateurs de ses quatre groupes de travail concernant les activités de ces derniers et les plans pour l’avenir. Le Coordonnateur du groupe d’experts a rendu compte des travaux de son groupe.

Le Comité a tenu sa cinquante-sixième séance au cours de laquelle le Représentant permanent adjoint de la Trinité-et-Tobago auprès de l’Organisation des Nations Unies, l’Ambassadeur Eden Charles, a fait un exposé sur la visite qu’ont effectuée des membres du Comité 1540 dans son pays, du 17 au 19 avril 2013. Le Président du Comité, qui a conduit la délégation au cours de la visite, a pris note du ferme attachement des plus hautes autorités du pays en faveur de l’adoption des mesures nécessaires à la pleine application de la résolution 1540 (2004) et du rôle positif joué par la CARICOM en vue d’encourager sa mise en œuvre dans la région. Dans sa déclaration, le Président du Comité a énuméré les principales activités qui se déroulées depuis la dernière réunion du Comité. Il a suggéré la tenue, en octobre, d’une réunion publique d’information à l’intention des États Membres en vue d’une mise à jour des activités du Comité 1540. Les membres du Comité se sont félicités de cette proposition. Le Comité a entendu des exposés de la part des coordonnateurs des groupes de travail sur leurs activités respectives et leurs projets futurs. Le Coordonnateur du Groupe d’experts a fait un rapport sur les travaux du Groupe.

Le Comité a tenu sa cinquante-cinquième séance. Dans sa déclaration liminaire, le Président du Comité a énuméré les principales activités qui se sont tenues depuis la dernière réunion du Comité, y compris sa réunion avec la Haut-Représentante pour les affaires de désarmement, Mme Angela Kane, le 11 juin 2013. Le Comité a décidé d’inviter à sa prochaine réunion la Mission permanente de la Trinité-et-Tobago auprès de l’Organisation pour entendre un exposé sur la visite, dans ce pays, des membres du Comité 1540. Le Comité a également entendu des exposés des coordonnateurs des groupes de travail sur les activités respectives de ces dernières et leurs projets futurs. Le Coordonnateur du Groupe d’experts a fait un rapport sur les travaux du Groupe. Le Comité a également débattu de questions ayant trait au douzième programme de travail, qui avait été présenté au Conseil de sécurité le 31 mai 2013.

Le Comité a tenu sa cinquante-quatrième séance. Dans sa déclaration liminaire, le Président du Comité a présenté quelques activités clefs organisées depuis la dernière séance et fait diverses propositions d’activités nouvelles. Il a noté que le Comité avait bien avancé dans ses travaux et a attiré l’attention sur une nouvelle initiative qui avait valu la publication du message du Président sur le site Web du Comité. Les coordonnateurs des groupes de travail et celui du groupe d’experts du Comité ont fait rapport au Comité sur leurs travaux.

Le Comité a tenu sa cinquante-troisième séance. M. Kim Sook, Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies et Président du Comité, a remercié son prédécesseur, M. Baso Sangqu (Afrique du Sud), du travail important et des progrès qu’il avait accomplis pendant son mandat de deux ans à la tête du Comité 1540, concernant la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité. M. Kim a annoncé que l’année 2014 serait l’année de l’universalité, l’idée étant que tous les États présentent leur premier rapport sur les mesures qu’ils ont prises ou comptent prendre pour mettre en œuvre la résolution 1540 (2004). Le Guatemala a été désigné Coordonnateur du groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national, et le Maroc de celui sur la coopération avec les organisations internationales, notamment avec les comités du Conseil de sécurité créés en application des résolutions 1267 (1999) et 1373 (2001). Les coordonnateurs des groupes de travail et celui du groupe d’experts ont fait rapport au Comité sur leurs travaux.

Le Comité a tenu sa cinquante-deuxième séance. Les coordonnateurs des groupes de travail et les membres du groupe d’experts lui ont fait rapport sur leurs travaux. La délégation de l’Inde a rendu compte au Comité des conclusions de l’atelier sur la création de nouvelles synergies en matière de sécurité nucléaire dans le cadre de la résolution 1540 organisé par son gouvernement en coopération avec le Bureau des affaires de désarmement, qui s’est tenu à Delhi les 30 novembre et 1er décembre 2012 et auquel le Président du Comité 1540 et un membre de son groupe d’experts ont participé. Son mandat à la présidence du Comité touchant à sa fin, l’Afrique du Sud a remercié les membres du Comité et les experts de leur travail et de leur soutien durant son mandat. Voir la déclaration complète ici

Le Comité a tenu sa cinquante et unième séance. Son Président a résumé les activités menées par le Comité depuis la dernière séance et rendu compte de sa participation à une réunion du Groupe de travail du Partenariat mondial organisée par les États-Unis pendant leur présidence du Partenariat. Cette réunion s’est tenue à Stockholm les 28 et 29 août 2012. Les coordonnateurs des groupes de travail et les membres du groupe d’experts ont fait rapport au Comité sur leurs activités.

Le Comité a tenu sa cinquantième séance. Dans son discours liminaire, son président a fait un bref compte rendu des activités récentes du Comité. Les coordonnateurs des groupes de travail ont ensuite pris la parole pour présenter les travaux et les résultats des consultations de leurs groupes respectifs. L’Afrique du Sud a annoncé qu’elle organiserait un atelier sur la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité dans les États africains, en collaboration avec l’Union africaine, avec le soutien du Bureau des affaires de désarmement et l’aide de l’Institut d’études de sécurité, les 21 et 22 novembre 2012 à Pretoria. Le Comité d’experts du Comité 1540 a fait rapport sur ses travaux.

Le Comité 1540 a tenu sa 49e séance officielle. Il a entendu les exposés des coordonnateurs des groupes de travail. Celui du groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national a présenté le résumé analytique des travaux de la Conférence des associations industrielles internationales, régionales et sous-régionales sur l’application de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité de l’ONU, qui a eu lieu du 23 au 25 avril 2012 à Wiesbaden (Allemagne). Il a salué cet événement novateur, utile et tourné vers l’avenir et a souligné la volonté de l’Allemagne de prendre part activement à un véritable dispositif de suivi de la Conférence. Le représentant du Bureau des affaires de désarmement a donné des exemples d’activités de suivi mises en place par les participants à la Conférence, comme les invitations priant le Comité et le Bureau de participer à des événements organisés par les associations industrielles participantes des secteurs biologique et financier. Enfin, les experts du Comité ont rendu compte de leurs activités.

Le Comité 1540 a tenu sa 48e séance officielle. Son président a fait des observations liminaires récapitulant les récentes activités du Comité et a salué la récente nomination du Togo comme coordonnateur du groupe de travail sur la coopération avec les organisations internationales. Le coordonnateur du groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias a ensuite fait un exposé. Le coordonnateur du Groupe d’experts a quant à lui rendu compte des activités réalisées depuis la dernière séance. Enfin, les experts du Comité 1540 ont rendu compte de leurs activités.

Le Comité 1540 a tenu sa 47e séance officielle. Le Comité a entendu les observations de son président ainsi que les exposés des coordonnateurs des groupes de travail. Enfin, les experts du Comité ont rendu compte de leurs activités.

Le Comité 1540 a tenu sa 46e séance officielle. Son président a fait des observations liminaires récapitulant les activités du Comité depuis sa dernière séance. Les coordonnateurs des groupes de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national, sur l’assistance et sur la transparence et les relations avec les médias ont ensuite fait des exposés. Le coordonnateur du Groupe d’experts du Comité 1540 a rendu compte des activités réalisées depuis la dernière séance, notamment en matière d’assistance technique et de sensibilisation, ainsi que des autres activités de soutien fournies aux groupes de travail du Comité, le cas échéant.

Le groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias s’est réuni. Dans ses observations liminaires, le Coordonnateur du groupe de travail a présenté les domaines prioritaires sur lesquels le groupe pourrait axer ses travaux en 2013. Les débats ont ensuite porté sur diverses questions liées au site Web du Comité, à la publication en ligne des rapports nationaux présentés au Comité, aux relations avec les universités et l’industrie, et aux premières idées proposées pour l’élaboration d’une stratégie de communication avec les médias. Enfin, le groupe a adopté des recommandations à l’intention du Comité.

Le groupe de travail sur l’assistance s’est réuni. Le coordonnateur du groupe a présenté les activités que le groupe avait menées et prévu de mener. À l’issue de ses délibérations, le groupe de travail a adopté des recommandations à l’intention du Comité et de son groupe d’experts, préconisant qu’ils établissent de nouvelles lignes directrices sur les questions d’assistance et de mise en correspondance des demandes et des offres d’assistance, et mettent à jour la liste consolidée des demandes d’assistance ainsi que des personnes à contacter au sein des organisations internationales, régionales et sous-régionales. Au cours de la réunion, le représentant de la France a fait un exposé sur les préparatifs de la conférence sur l’assistance dans le cadre de la résolution 1540 (2004), que son gouvernement doit organiser en 2013, à Paris, en coopération avec le Bureau des affaires de désarmement.

Le groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national a tenu une réunion au cours de laquelle il a abordé la Conférence des associations industrielles internationales, régionales et sous-régionales sur l’application de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité de l’ONU, devant avoir lieu du 23 au 25 avril à Wiesbaden (Allemagne). Le Groupe d’experts 1540 a présenté un exposé sur la promotion de l’application de la résolution grâce à l’utilisation du tableau du Comité 1540.

Le groupe de travail sur l’assistance a tenu une réunion au cours de laquelle il a entendu un exposé fait par un représentant du Centre Henry L. Stimson sur la pratique effective et les contributions potentielles des coordonnateurs régionaux de l’application de la résolution 1540. Les experts du Comité ont présenté un rapport concernant les activités de coopération avec plusieurs pays. Le groupe de travail a également étudié des stratégies visant à améliorer l’assistance et a évoqué les modifications à apporter au site Web.

Le Groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias a tenu une séance et entendu un exposé du Bureau des affaires de désarmement sur la structure du nouveau site Internet du Comité 1540. Les experts du Comité ont proposé une vue d’ensemble des activités d’information auxquelles ils avaient participé au cours des derniers mois. Le point a également été fait sur l’état de l’élaboration de listes d’adresses électroniques et sur les prochaines phases de la stratégie de relations avec les médias en cours.

Le Groupe de travail sur l’assistance a tenu une séance et entendu, à sa demande, un exposé du Chef du Service du désarmement régional du Bureau des affaires de désarmement présentant les activités menées par les Centres régionaux des Nations Unies pour la paix et le développement dans le cadre de l’assistance qu’ils fournissent aux États et aux organisations régionales et sous-régionales en vue de renforcer leurs capacités dans le domaine de la non-prolifération, du désarmement et de la maîtrise des armements, notamment en ce qui concerne l’application de la résolution 1540. Le Groupe d’experts du Comité 1540 a ensuite présenté au Groupe de travail les activités qu’il mène en matière d’assistance, avant l’exposé du Coordonnateur faisant le point sur les discussions concernant les nouveaux moyens de faire progresser ces activités d’assistance.