Examen complet de l'état de mise en oeuvre de la résolution 1540 (2004)
Examen complet de 2009
Dans sa résolution 1810 (2008), le Conseil de sécurité a prié le Comité 1540 d’envisager d’entreprendre un examen complet de l’état de l’application de la résolution 1540 (2004).
La portée et les modalités de l’examen complet sont décrites en détail dans le document S/2009/170 du Conseil de sécurité, dénommé ci-après « le rapport sur les modalités ».
Le rapport sur les modalités indique que l’examen complet devrait permettre :
- D’évaluer l’évolution des risques et des menaces;
- D’aborder certains problèmes critiques qui n’ont pas encore été résolus;
- De recenser de nouvelles modalités d’application de la résolution.
Dans le cadre de l’examen complet, le Comité créé par la résolution 1540 (2004) a décidé de tenir, du 30 septembre au 2 octobre 2009 au Siège de l’Organisation des Nations Unies, une réunion ouverte à tous, rassemblant un grand nombre de participants. Les États Membres ainsi que les organisations et autres entités internationales, régionales, nationales et sous-régionales concernées ont été invités à participer à l’examen complet et à la réunion susmentionnée. Les États Membres ont été encouragés à faire part de leurs vues sur les éléments recensés dans le document S/2009/170.
À la demande du Comité créé par la résolution 1540 (2004), et comme indiqué dans le rapport sur les modalités, le Groupe d’experts a établi des documents de fond sur la question.