vérification
Lorsqu'un accord de maîtrise des armements ou de désarmement entre en vigueur, les États parties sont tenus d'en respecter les dispositions. Le respect des engagements pris signifie que les États parties appliquent les dispositions de l'accord. L'on peut dire des parties qu'elles respectent ou se conforment aux dispositions d'un accord lorsque leur comportement est conforme aux droits et aux obligations stipulés dans l'accord.
Pendant très longtemps, le respect des engagements pris reposait essentiellement sur la confiance. Les parties qui avaient conclu un accord devaient agir de bonne foi et honorer leurs engagements. Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, cette conception n'est plus adaptée et le respect des engagements pris doit faire l'objet d'un contrôle.
Définition
La vérification est le processus qui permet de s'assurer que les États parties respectent les dispositions d'un accord.
Rôles
La vérification joue plusieurs rôles :
- Elle permet aux États parties d'évaluer l'application d'un accord. En constatant la façon dont chaque partie respecte ses obligations, la vérification donne une indication sur le fonctionnement de l'accord.
- Elle exerce un effet dissuasif sur ceux qui seraient tentés de ne pas respecter les dispositions de l'accord. Sachant que le fait de violer les obligations contractées risque d'être repéré, les États parties devraient être moins tentés par l'idée de renoncer secrètement à leurs engagements.
- Elle peut signaler à temps une violation des dispositions d'un accord. En cas de manquement aux obligations, la vérification peut révéler ces transgressions avant qu'elles ne prennent une dimension inquiétante.
- Elle permet d'accroître la confiance dans la capacité de l'accord et de son mécanisme de vérification à fonctionner comme prévu et d'accroître ainsi la confiance entre les États parties, en constatant que les États parties s'acquittent de leurs obligations.
Vérification efficace
Même si aucun accord de limitation des armements ne peut être vérifié avec une absolue certitude, les fonctions décrites ci-dessus nécessitent un régime de vérification suffisamment efficace. Il n'existe pas de définition communément admise de ce qu'est une vérification efficace. Cette conception influence pourtant considérablement la nature du régime de vérification.
Par exemple, si l'on entend par vérification efficace la capacité de détecter à temps tout écart par rapport aux termes d'un accord, de sérieuses mesures intrusives seront probablement nécessaires. D'un autre côté, si une vérification efficace est la capacité de repérer à temps les cas de non-respect uniquement lorsqu'ils sont d'une ampleur telle qu'ils risquent de constituer une menace, alors des mesures moins lourdes devraient suffire. La vérification implique une certaine intrusion. Un bon régime de vérification doit trouver le juste équilibre entre l'accès autorisé et les informations obtenues ou concédées. Cela dépend de politiques nationales décidées selon des facteurs qui dépassent le cadre de la seule vérification.
