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Décisions
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Decisions adopted by the 7th Extraordinary Session of the World Heritage Committee
(en)Par année
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-04/7 EXT.COM/2,2. Prenant en considération l'Article 8 (Observateurs) du Règlement intérieur du Comité,3. Note la Liste des participants figurant à l’Annexe I ;4. Autorise la participation à sa 7e session extraordinaire en qualité d'observateurs des ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/3A.Rev et WHC-04/7 EXT.COM/INF.3A Rev,
2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le premier document susmentionné.
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
Ayant examiné le document WHC-04/7 EXT.COM/3B.Rev,
Décide de débattre du point 11 de l’ordre du jour entre les points 4 et 5, selon la recommandation du Bureau ;
Adopte le calendrier figurant dans le document susmentionné, tel ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
[Uniquement en anglais] The World Heritage Committee,
Having examined Documents WHC-04/7 EXT.COM/3C and WHC-04/7 EXT.COM/INF.3C and WHC-04/7 EXT.COM/INF.3C.Add
Takes note with satisfaction of the Report of the Rapporteur of its 28th session (Suzhou, ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-04/7 EXT.COM/4A,
2. Ayant également pris note de la présentation orale du Président de la 27e session (UNESCO, 2003), I. LISTES INDICATIVES
3. Rappelle aux Etats parties à la Convention la nécessité de continuer à soumettre leur Liste indicative conformément à l’Article 11.1 de la Convention et aux dispositions ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-04/7 EXT.COM/4A,
2. Ayant également pris note de la présentation orale du Président de la 27e session (UNESCO, 2003), I. LISTES INDICATIVES
3. Rappelle aux Etats parties à la Convention la nécessité de continuer à soumettre leur Liste indicative conformément à l’Article 11.1 de la Convention et aux dispositions ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant les décisions 28 COM 13.1 et 28 COM 14B.57, adoptées à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Confirme que les deux propositions d'inscription complètes par Etat partie mentionnées au paragraphe 17 a) de la décision 28 COM 13.1 incluent les propositions d'inscription ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant les décisions 28 COM 13.1 et 28 COM 14B.57, adoptées à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Confirme que les deux propositions d'inscription complètes par Etat partie mentionnées au paragraphe 17 a) de la décision 28 COM 13.1 incluent les propositions d'inscription ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant les décisions 28 COM 13.1 et 28 COM 14B.57, adoptées à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Confirme que les deux propositions d'inscription complètes par Etat partie mentionnées au paragraphe 17 a) de la décision 28 COM 13.1 incluent les propositions d'inscription ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant les décisions 28 COM 13.1 et 28 COM 14B.57, adoptées à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Confirme que les deux propositions d'inscription complètes par Etat partie mentionnées au paragraphe 17 a) de la décision 28 COM 13.1 incluent les propositions d'inscription ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant les décisions 28 COM 13.1 et 28 COM 14B.57, adoptées à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Confirme que les deux propositions d'inscription complètes par Etat partie mentionnées au paragraphe 17 a) de la décision 28 COM 13.1 incluent les propositions d'inscription ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant les décisions 28 COM 13.1 et 28 COM 14B.57, adoptées à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Confirme que les deux propositions d'inscription complètes par Etat partie mentionnées au paragraphe 17 a) de la décision 28 COM 13.1 incluent les propositions d'inscription ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant les décisions 28 COM 13.1 et 28 COM 14B.57, adoptées à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Confirme que les deux propositions d'inscription complètes par Etat partie mentionnées au paragraphe 17 a) de la décision 28 COM 13.1 incluent les propositions d'inscription ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant la décision 28 COM 13.1 adoptée à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Décide que la réunion spéciale d’experts mentionnée au paragraphe 13 de la décision 28 COM 13.1 aura lieu à Kazan, comme l’a proposé la Fédération de Russie, et remercie les autorités russes de leur ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
2. Rappelant la décision 28 COM 13.1 adoptée à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Décide que la réunion spéciale d’experts mentionnée au paragraphe 13 de la décision 28 COM 13.1 aura lieu à Kazan, comme l’a proposé la Fédération de Russie, et remercie les autorités russes de leur ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
[Uniquement en anglais] The World Heritage Committee,
Having examined Documents WHC-04/7 EXT.COM/4B .and WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add,
Decides that the Working group on the methods of work of the Committee established at its 7th extraordinary session shall complete its mandate at its 29th session (Durban, ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial,
Ayant examiné les documents WHC-04/7EXT.COM/5A, WHC-04/7EXT.COM/5B, WHC-04/7EXT.COM/5C, WHC-04/7EXT.COM/5D et WHC-04/7EXT.COM/5E,
Conscient qu'il est nécessaire :
d'étudier et de mener une réflexion sur le premier cycle de soumission de Rapports périodiques,
d'élaborer une direction stratégique sur les formes et le format des Rapports périodiques, les ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
7 EXT.COM 5A.1
[Uniquement en anglais] Progress report on the preparation of the Periodic Report for Europe and North America
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
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