Documents concernant le Comité CR (2016-2017)

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Documents concernant le Comité CR (2016-2017)

Session : 202e - 201e - 200e - 199e

I. DOCUMENT DE BASE

Document d'information (199 EX/CR/2) - Pdf / Word

II. DOCUMENTS DEPUIS 2016

200e session du Conseil exécutif (4 – 18 octobre 2016)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 15 : Décision 200 EX/15 - Pdf / Word
Point 16 : Décision 200 EX/16 - Pdf / Word

Rapports du Comité :

Point 15 : 200 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Point 16: 200 EX/33 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité :

Point 15 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (200 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 16 : Application des instruments normatifs

Suivi général (200 EX/16 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet) - IOS Presentation
Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) - Proposition révisée concernant la préparation de la prochaine consultation (200 EX/16 Partie II) - Pdf / Word

Réunions du CR : mardi 4 (après-midi), mercredi 5 et jeudi 6 octobre 2016, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le vendredi 14 octobre 2016, 15 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le lundi 17 octobre 2016, salle X

199e session du Conseil exécutif (4 – 15 avril 2016)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 13 : Décision 199 EX/13 - Pdf / Word
Point 14 : Décision 199 EX/14 - Pdf / Word

Rapports du Comité :

Point 13 : 199 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Point 14: 199 EX/30 - Pdf / Word

Points examinés par le Comité :

Point 13 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (199 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 14 : Application des instruments normatifs

Suivi général (199 EX/14 Partie I) - Pdf / Word - Annexe (disponible seulement sur Internet) - 199 EX/14.INF. - Contributions Secteurs
Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) - Rapport de la Directrice générale sur la douzième session du Comité conjoint OIT-UNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) et sur les allégations reçues par le CEART (199 EX/14 Partie II) - Pdf / Word
Application de la Recommandation sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (1974) - Examen de la préparation de la prochaine consultation (199 EX/14 Partie III) - Pdf / Word
Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) - Examen de la préparation de la prochaine consultation (199 EX/14 Partie IV) - Pdf / Word

Réunions du CR : les lundi 4 (après-midi), mardi 5 et mercredi 6 avril 2016, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 13 avril 2016, 10 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le jeudi 14 avril 2016, salle X