Composition
La Conférence générale se compose des représentants des Etats membres de l'Organisation. Elle se réunit tous les deux ans, avec la participation des Etats membres et des Membres associés. Sont également invités à participer, en tant qu'observateurs, des Etats non membres, des organisations intergouvernementales, des organisations non gouvernementales, des fondations.
Fonctions
La Conférence générale détermine l’orientation et la ligne de conduite générale de l’UNESCO (article IV de l'Acte constitutif) :
en discutant de toutes les questions concernant la politique générale de l'Organisation, et en se concentrant parfois sur certains thèmes majeurs;
en adoptant, pour les deux années suivantes, un Programme et budget, dont le projet soumis à la Conférence générale est le résultat d’un processus de consultation entre les États membres et le Secrétariat;
en élisant pour quatre ans les membres du Conseil exécutif (renouvelés par moitié à chaque session);
en nommant tous les quatre ans le Directeur général;
en adoptant la Stratégie à moyen terme de l’Organisation (tous les six ans).
Périodicité
La Conférence générale se réunit tous les deux ans en session ordinaire. Elle peut, en cas de besoin, se réunir en session extraordinaire. Depuis la création de l’UNESCO la Conférence générale s’est réunie 31 fois en session ordinaire et 4 fois en session extraordinaire. La dernière session s’est tenue à Paris, au Siège de l’UNESCO, du 15 octobre au 3 novembre 2001.
Déroulement
La Conférence générale commence par une cérémonie d'ouverture en Plénière, sous la présidence provisoire du chef de la délégation dont le pays occupait la présidence lors de la précédente session. Elle approuve son ordre du jour, préparé par le conseil éxécutif, puis élit son président et ses vice-présidents, sur proposition du Comité des candidatures. Le directeur général introduit ensuite le débat de la politique générale, en présentant le Projet de stratégie à moyen terme (tous les six ans) et le Projet de programme et de budget. Les trois derniers jours de la session sont consacrés, en Plénière, à l'examen et à l'adoption des rapports des commissions, à la prise de décisions.
Structure et fonctionnement
Plénière
L’assemblée générale des Etats membres, à savoir, la Plénière, étudie les recommandations qui lui sont proposées et prend toutes les décisions. Les chefs des délégations assistent à la Plénière et prennent part au débat de politique générale.
Bureau
Le Bureau de la Conférence générale est composé du Président et des vice-présidents de la Conférence générale ainsi que des présidents des organes subsidiaires. Il pilote les travaux de la session et coordonne les travaux des commissions ; il fixe l’ordre du jour des séances plénières, établit la liste des orateurs du débat de politique générale et étudie les demandes d’inscription de questions nouvelles à l’ordre du jour. Chaque président de commission vient régulièrement lui faire rapport sur le travail en cours.
Commissions et autres organes subsidiaires
La Conférence générale peut instituer, à chaque session, les organes subsidiaires qu’elle juge nécessaires à la conduite de ses travaux. En raison du grand nombre de sujets qu’elle doit aborder, la plénière renvoie aux commissions et comités une grande partie des points de l’ordre du jour. Dans chaque commission, le bureau élu est constitué d’un président, de quatre vice-présidents et d’un rapporteur ; il est assisté par un secrétariat composé de fonctionnaires spécialement affectés à la commission pour la durée de la session. L’ordre du jour des commissions est organisé autour d’une des dominantes du programme de l’UNESCO, mais chaque commission est amenée à examiner une grande diversité de thèmes autour de cette dominante.
Il existe, par ailleurs, quatre comités statutaires:
Le Comité de vérification des pouvoirs comprend neuf membres élus à la première séance plénière sur proposition du président provisoire ; il vérifie l’accréditation des différents participants. Le Comité juridique se compose de 21 membres élus à la session précédente ; il est chargé d’examiner les projets d’amendements à l’Acte constitutif ou au Règlement intérieur de la Conférence générale ainsi que les questions juridiques qui lui sont soumises. Le Comité des candidatures comprend les chefs de toutes les délégations disposant du droit de vote à la Conférence générale ; il examine et soumet à la Conférence générale des propositions touchant la composition des commissions et comités et des autres organes dont les membres doivent être élus par la Conférence générale. Le Comité du Siège se compose de 24 membres élus à la session précédente ; il conseille le Directeur général sur les questions relatives au Siège de l’Organisation. Il en fait rapport à la Conférence générale.
Bureau d'information
Pour tout savoir sur le programme, le contenu et le déroulement de la Conférence générale, le Bureau d’information des délégués est à la disposition des participants. Le programme quotidien des séances est affiché dans le hall du Bâtiment des conférences et apparaîtra également sur les écrans de télévision ; il sera aussi publié dans le Journal de la Conférence générale. Tous les détails sur le fonctionnement de la Conférence générale, notamment l’Acte constitutif et le Règlement intérieur figurent dans le "Manuel de la Conférence générale" (édition 2002) disponible en salle.
Documentation
Pour indiquer les documents que votre délégation souhaite recevoir pendant la Conférence générale, en quelle quantité et en quelle langue, il suffit de remplir l’imprimé G.C. form 18 à retirer au service de Distribution des documents, au sous-sol. Vous trouverez chaque jour, à ce même comptoir, vos documents dans votre casier. En outre, dans chaque salle de réunion, les délégués trouveront, à leur place, un jeu complet des documents nécessaires pour les travaux de l’organe qui y siège. Il est conseillé de laisser ce jeu de documents en salle afin qu'il puisse être tenu à jour.
Lectures indispensables
Deux documents sont à lire : le C/1 - Ordre du jour - et le C/2 - Organisation de la session - pour déterminer les commissions et les séances que vous aurez à suivre ; il en est de même du Journal de la Conférence générale qui paraît quotidiennement dès le premier jour de la session.
Placement des délégués
Dans les salles de plénière et des commissions, les États membres ont une place qui leur est attribuée selon l’ordre alphabétique de leur nom en français, en commençant par le pays dont le nom a été tiré au sort. Le nombre de places par délégation varie suivant la salle. Des emplacements sont réservés aux observateurs.
Langues de travail
Les langues de travail sont l’anglais, l’arabe, le chinois, l’espagnol, le français et le russe. L’interprétation simultanée est assurée dans ces six langues ; tous les documents qui appellent une décision de la Conférence générale sont publiés dans ces langues. Les documents d’information (C/INF) et le Journal de la Conférence générale ne sont disponibles qu’en français et anglais.
Inscriptions
L'inscription s'effectue à la Réception des délégués, dans le Foyer du Bâtiment des conférences, au bâtiment Fontenoy, face à la Salle I. Il vous sera remis un badge qui devra être présenté à l’entrée des bâtiments et à tout contrôle de sécurité. Le même service enregistre aussi les personnes accompagnant les délégués et leur fournit un badge spécial-visiteurs qui leur permet d’entrer dans les bâtiments durant toute la Conférence générale. Les représentants des organisations intergouvernementales et les observateurs des organisations non gouvernementales et des fondations sont priés de se faire inscrire à la Réception des ONG (bâtiment Fontenoy, Salle III).
Pouvoirs
Les pouvoirs doivent être envoyés une semaine avant la date d’ouverture de la session (art. 23 du Règlement intérieur). Les délégations dont les pouvoirs n’ont pas encore été présentés au Directeur général sont priées de les remettre directement au Secrétariat du Comité de vérification des pouvoirs, chargé de contrôler les pouvoirs de toutes les délégations.
Liste des orateurs
Avant la session ou au début de celle-ci, il est conseillé de vérifier auprès du service de la Liste des orateurs que le jour et l’heure auxquels le chef de votre délégation doit prendre la parole au débat de politique générale en séance plénière correspondent bien à ce que votre délégation a demandé. Si votre pays n’est pas encore inscrit dans la liste des orateurs et si le chef de votre délégation souhaite intervenir en plénière, l’inscription doit être faite au plus tôt, au service précité, si possible avant la fin du deuxième jour de la session.
