Première session de la Conférence des États parties à Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
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Première session de la Conférence des États parties à Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
La Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique est entrée en vigueur le 2 janvier 2009. Le Directeur général a donc convoqué la première session de la Conférence des États parties à la Convention du 26 au 27 mars 2009 au Siège de l’UNESCO.
19 États parties à la Convention ont pris part à la Conférence en tant que participants avec le droit de vote. L'Albanie, la Grenade, la Slovaquie et la Tunisie, ayant ratifié la Convention moins de trois mois auparavant ont participé en tant qu'observateurs, conformément à ce que prévoit l'article 27 de la Convention. 71 États non parties à la Convention, ont participé à la Conférence comme obervateurs ainsi que de nombreuses organisations intergouvernementales (5) et non gouvernementales (23).
Après l'ouverture festive par le Directeur général, par Javier Perez de Cuellar, par le président de la Conférence générale ainsi que le Prof. Thijs Maarleveld, président de l'International Committee for Underwater Cultural Heritage (ICUCH) la Conférence a adopté son Règlement intérieur et défini ses fonctions et responsabilités.
La Conférence a également établi un Conseil consultatif scientifique et technique composé d'experts proposés par les États parties, en tenant compte du principe d'une répartition géographique équitable et de l'objectif souhaitable d'un équilibre entre les sexes et adopté ses statuts. À l'avenir ce Conseil assistera en tant que de besoin la Conférence des États parties sur les questions de caractère scientifique ou technique concernant la mise en œuvre des Règles relatives aux interventions sur le patrimoine culturel subaquatique (Annexe à la Convention de 2001) ainsi que sur d’autres questions.
Finalement la Conférence a demandé au Secrétariat de préparer sur la base d’une consultation des États Parties un premier projet de directives opérationnelles pour la Convention et décidé de demander au Directeur général de convoquer sa deuxième session ordinaire en décembre 2009 à Paris.
Discours tenus lors de la Conférence :
- Discours du Directeur général de l'UNESCO
- Discours de J. Perez de Cuellar
- Discours du Président de la Conférence générale
- Discours du Président de l'ICUCH
Rapports :
Résultats de la Conférence :
- Résolutions
ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH - Règlement intérieur
ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH - Statuts du Conseil consultatif
ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH
Documents distribués préalablement à la Conférence :
- Point 1 de l'ordre du jour provisoire : Élection d'un président, de vice-présidents et d'un rapporteur de la Conférence des États parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH - Point 2 de l’ordre du jour provisoire : Adoption de l’ordre du jour de la première session de la Conférence des États parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH - Point 3 de l’ordre du jour provisoire : Adoption du Règlement intérieur de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
EN / FR / ES / RU / AR / CH - Point 4 de l’ordre du jour provisoire : Pas de document
- Point 5 de l’ordre du jour provisoire : Examen de l’adoption éventuelle du statut du Conseil consultatif scientifique et technique
EN / FR / ES / RU / AR / CH - Point 6 de l’ordre du jour provisoire : Examen par la Conférence des États parties d’éventuelles candidatures de membres du Conseil consultatif scientifique et technique
et choix des date et lieu de sa première réunion
AR /CH /ANG /ES /FR /RU - Point 7 de l’ordre du jour provisoire : Examen de l’élaboration de directives opérationnelles
EN / FR / ES / RU /AR / CH - Point 8 de l’ordre du jour provisoire : Date et lieu de la deuxième session de la Conférence
des États parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH
