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Deuxième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique


La  deuxième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique s'est tenue au Siège de l'UNESCO, Paris (
bâtiment Fontenoy, salle IV), du 1er au 2 décembre 2009.

Points principales sur l’ordre du jour de la Conférence étaient

  • le début de l’élaboration de directives opérationnelles de la Convention de 2001 ; et
  • l’élection des membres du Conseil consultatif scientifique et technique.

 

Discours tenus lors de la Conférence :

 


Résultats de la Conférence :

Documents de travail de la Conférence:


Point 1
de l'ordre du jour provisoire : (sans document)

Ouverture de la session

Point 2 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/2

Élection du Président, des Vice- Présidents et du Rapporteur 

ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH

Point 3 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/3

Adoption de l’ordre du jour 

ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH


Point 4 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/4

Adoption de compte rendu analytique de la première session ordinaire de la Conférence des États parties 

ENG/ FR /ES /RU/ AR/ CH


Point 5 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/5

Projet de directives opérationnelles

ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH

Point 6 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/6

Accréditation des organisations non gouvernementales pour la coopération avec le Conseil consultatif scientifique et technique

ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH


Point 7 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/7

Election des membres du Conseil consultatif scientifique et technique

ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH


Point 8 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/8

Création d’un compte spécial pour le patrimoine culturel subaquatique

ENG/ FR/ ESRU/ AR/ CH


Point 9 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/9

Date et lieu de la première réunion du Conseil consultatif scientifique et technique

ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH


Point 10 de l'ordre du jour provisoire: Document UCH/09/2.MSP/220/10

Date et lieu de la prochaine session de la Conférence des États parties

ENG/ FR/ ES/ RU/ AR/ CH


Point 11 de l'ordre du jour provisoire: (sans document)

Clôture : Adoption de la liste des résolutions de la Conférence des États parties et remarques finales

 

Informations générales ang / fr

Inf 1 Ordre du jour provisoire ang / fr

Inf 2 Liste de participants (disponible auprès du Sécretariat)

Inf 3 Liste des NGO pour accréditation éventuelle ang / fr

Inf 4 Candidates pour le Conseil consultatif scientifique et technique ang / fr

 

Conférence Précédente des Etats Parties :

Première Conférence des Etats Parties

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