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Décision du Comité intergouvernemental : 3.COM 1

Le Comité,

  1. Ayant examiné le document ITH/08/3.COM/CONF.203/1 ;
  2. Rappelant les articles 31 et 16 de la Convention ;
  3. Rappelant également les paragraphes 34-42 des Directives opérationnelles, adoptées par l’Assemblée générale des États parties à sa deuxième session (Résolution 2.GA 5) ;
  4. Intègre dans la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité les 90 éléments proclamés « Chefs-d'œuvre du patrimoine oral et immatériel de l'humanité » avant l'entrée en vigueur de la Convention, tels qu’ils figurent dans le document ITH/08/3.COM/CONF.203/1 ;
  5. Prie le Directeur général d’inviter les États non parties ayant sur leur territoire des Chefs-d’œuvre intégrés à exprimer leur consentement exprès et écrit d’accepter les droits et d’assumer les obligations découlant de la Convention dans le respect des conditions et délais prévus dans les Directives opérationnelles ;
  6. En appelle aux États concernés non parties à la Convention à considérer la ratification de celle-ci dès que possible, conformément à ses articles 32 et 33.

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