Troisième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
La troisième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a lieu au Siège de l'UNESCO, Paris (bâtiment Fontenoy, salle IV), le 13 et 14 avril 2011.
Les points principaux de l’ordre du jour de la Conférence sont :
- l’élaboration de directives opérationnelles de la Convention de 2001,
- le suivi des recommandations émises par le Conseil consultatif scientifique et technique,
- l’élection des membres du Conseil consultatif scientifique et technique, et
- l’accréditation des ONG pour la coopération avec le Conseil consultatif scientifique et technique.
Résolutions : AR / CH / EN / ES / FR / RU
Résolution sur l’accréditation temporaire des ONG pour la collaboration avec le Conseil consultatif : AR / CH / EN / ES / FR / RU
Le présent document contient le projet de compte rendu de la troisième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique (Paris, Siège de l’UNESCO, 13 et 14 avril 2011). Les États parties peuvent soumettre des observations par courriel à b.egger@unesco.org et/ou en copie papier au Secrétariat de la Convention.
Documents de travail de la Conférence :
- Point 1 de l'ordre du jour provisoire : Élection du Président, des Vice- Présidents et du Rapporteur
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 2 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des observateurs
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 3 de l'ordre du jour provisoire : Adoption de l’ordre du jour
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 4 de l'ordre du jour provisoire : Adoption du compte rendu analytique de la deuxième session ordinaire de la Conférence des États parties
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 5 de l'ordre du jour provisoire : Recommandations et résolutions du Conseil consultatif
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 6 de l'ordre du jour provisoire : Election des membres du Conseil consultatif
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 7 de l'ordre du jour provisoire : Considération et adoption des directives opérationnelles
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 8 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des ONG pour la coopération avec le Conseil consultatif
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 9 de l'ordre du jour provisoire : Modification de la règle 18 du règlement intérieur
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Point 10 de l'ordre du jour provisoire : Date et lieu de la prochaine session de la Conférence des États parties
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Document d’information 1: Rapport du Conseil consultatif
AR / CH / EN / ES / FR / RU - Document d’information 2: Ordre du jour provisoire
EN - Document d’information 3: Liste des participants
EN - Document d’information 4: Liste des candidats pour le Conseil consultatif
EN - Document d’information 5: Liste des ONG pour accréditation
EN - Document d’information 6: Manuel sur l’Annexe de la Convention
EN - Document d’information 7: Rapport sur les activités du Secrétariat
EN - Document d'information 8: Cooperation avec la COI
EN
Autres documents:
Réglement intérieur de la Conférence des États parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH
Statuts du Conseil consultatif
EN / FR / ES / RU / AR / CH
Première session de la Conférence des Etats parties
- Rapport final de la première session de la Conférence des Etats parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH - Résolutions de la première session de la Conférence des Etats parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH
Deuxième session de la Conférence des Etats parties
Première réunion du Conseil consultatif
- Résolutions and recommandations de la première réunion du Conseil consultatif
EN / FR / ES / AR / CH / RU
