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Décision du Comité intergouvernemental : 10.COM 2

DÉCISION 10.COM 2

Le Comité,

  1. Ayant examiné le document ITH/15/10.COM/2 Rev.,
  2. Adopte l’ordre du jour de sa dixième session (Windhoek, Namibie, du 30 novembre au 4 décembre 2015) tel que figurant ci-dessous :

Ordre du jour

1.         Ouverture

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Observateurs
  3. Adoption du compte-rendu de la neuvième session du Comité
  4. Amendement au Règlement intérieur pour intégrer des dispositions concernant le vote au scrutin secret
  5. Rapports des États parties
  6. Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
  7. Examen des rapports des États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
  8. Rapports des États parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel

7.         Rapports du Comité et du Secrétariat

a.         Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités
(de juin 2014 à juin 2016)

b.         Rapport du Secrétariat sur ses activités

8.         Projet de plan pour l’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel en 2016-2017

9.         Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel

10.      Rapport de l’Organe d’évaluation sur ses travaux en 2015

a.         Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente

b.         Examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité

c.         Examen des demandes d’assistance internationale

11.      Modification du nom d’un élément inscrit

12.      Établissement de l’Organe d’évaluation pour le cycle 2016

13.      Nombre de dossiers soumis pour le cycle 2016 et nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2017 et 2018

14.      Projet d’amendements aux Directives opérationnelles concernant :

a.         La sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et le développement durable

b.         L’option de renvoi

c.         Le calendrier d’accréditation des organisations non gouvernementales

15.      Suivi des décisions et résolutions adoptées par le Comité et l’Assemblée générale
à leurs sessions antérieures

a.         Réunion d’experts sur un modèle de code d’éthique

b.         Principes directeurs pour le traitement de la correspondance concernant les rapports périodiques

c.         Suites données aux audits et évaluations

16.      Accréditation de nouvelles organisations non gouvernementales et examen des organisations non gouvernementales accréditées

17.      Date et lieu de la onzième session du Comité

18.      Élection des membres du Bureau de la onzième session du Comité

19.      Questions diverses

20.      Adoption de la liste des décisions

21.      Clôture

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