Conférences des États Parties
Le Directeur général/la Directrice générale de l’UNESCO convoque une Conférence des États parties une fois au moins tous les deux ans. À la demande d’une majorité des États parties, il/elle convoquera une Conférence extraordinaire des États parties.
- La première session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a eu lieu les 26 et 27 mars 2009 à Paris.
- La deuxième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a eu lieu les 1 et 2 décembre 2009 à Paris.
- La troisième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a eu lieu les 13 et 14 avril 2011 à Paris.
- La quatrième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a eu lieu les 28 et 29 mai 2013 à Paris, précédée d'une journée d'Echange le 27 mai 2013.
- La cinquième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a eu lieu les 28 et 29 avril 2015 à Paris, précédée d'une journée d'Echange le 27 avril 2015.
- La sixième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique aura lieu les 30 et 31 mai 2017 à Paris, précédée d'une journée d'Echange le 29 mai 2017.
Règlement intérieur de la Conférence des États parties
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Statuts du Conseil consultatif
