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Résolutions

4e session de l’Assemblée générale (Paris, 2012)

RéférencesRésolutions
4.GA 2Élection du Bureau de la quatrième session de l’Assemblée générale
4.GA 3Adoption de l’ordre du jour de la quatrième session de l’Assemblée générale
4.GA 4Rapports du Comité intergouvernemental et du Secrétariat
4.GA 5Révision des directives opérationnelles pour la mise en œuvre de la Convention
4.GA 6Accréditation des organisations non gouvernementales à des fins d’assistance consultative auprès du Comité
4.GA 7Utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel
4.GA 8Propositions pour la célébration du dixième anniversaire de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
4.GA 9Distribution des sièges aux groupes électoraux et examen de la question d’une limite supérieure de sièges au Comité par groupe électoral
4.GA 10Élections des membres du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

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