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Décisions

6e session du Comité intergouvernemental (Bali, 2011)

RéférencesDécisions
6.COM 2Adoption de l’ordre du jour de la sixième session du Comité
6.COM 3Admission des observateurs
6.COM 4Adoption du compte-rendu de la cinquième session du Comité
6.COM 5Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités (juin 2010 à juin 2012)
6.COM 6Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel de tous les éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentative
6.COM 7Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2011
6.COM 8Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.1Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.2Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.3Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.4Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.5Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.6Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.7Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.8Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.9Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.10Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.12Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.13Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.15Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.20Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.21Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.22Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.23Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 9Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.1Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.2Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.3Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.5Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.8Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.9Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.10Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.11Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 10Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 10.1Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 10.2Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 10.3Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 10.4Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 11Examen du rapport annuel du Bélarus sur les résultats des mesures adoptées pour assurer la sauvegarde du « rite des Tsars de Kalyady (Tsars de Noël) », inscrit sur Liste de sauvegarde urgente en 2009
6.COM 12Création d’un organe consultatif chargé d’examiner en 2012 les candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente, les propositions pour le Registre des meilleures pratiques de sauvegarde et les demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis, et adoption de ses termes de référence
6.COM 13Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.1Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.2Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.3Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.4Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.6Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.9Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.10Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.11Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.12Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.13Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.14Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.16Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.17Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.18Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.19Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.20Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.21Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.22Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.23Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.24Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.25Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.26Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.27Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.28Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.29Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.30Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.36Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.38Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.39Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.40Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.41Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.42Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.43Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.44Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.45Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.46Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.47Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.48Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 14Création d’un organe subsidiaire chargé de l’examen en 2012 des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité, et adoption de ses termes de référence
6.COM 15Rapport du groupe de travail intergouvernemental ouvert sur de possible mesures pour améliorer le traitement des candidatures à la Liste représentative par le Comité, l’Organe subsidiaire et le Secrétariat
6.COM 19Accréditation d’organisations non gouvernementales
6.COM 20Projet de plan pour l’utilisation des ressources du Fonds
6.COM 22Utilisation de l’emblème de la Convention par les centres de catégorie 2
6.COM 23Date et lieu de la septième session du Comité
6.COM 24Élection des membres du Bureau de la septième session du Comité

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