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Décisions

9e session du Comité intergouvernemental (Paris, 2014)

RéférencesDécisions
9.COM 2Adoption de l’ordre du jour de la neuvième session du Comité
9.COM 3Admission des observateurs
9.COM 4Adoption du compte-rendu de la huitième session du Comité
9.COM 5.aExamen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel d’éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 5.bExamen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.1Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.2Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.3Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.4Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.5Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.6Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.7Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.8Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.cRapports des États parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel
9.COM 6Rapport du Secrétariat sur ses activités
9.COM 7Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
9.COM 8Rapport d’audit sur la gouvernance de l’UNESCO et des fonds, programmes et entités dépendantes
9.COM 9Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2014
9.COM 9.aExamen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.a.1Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.a.5Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.a.7Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.a.8Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.bExamen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
9.COM 9.b.1Examen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
9.COM 9.b.3Examen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
9.COM 9.cExamen des demandes d’assistance internationale
9.COM 9.c.1Examen des demandes d’assistance internationale
9.COM 9.c.2Examen des demandes d’assistance internationale
9.COM 10Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.1Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.3Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.4Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.6Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.7Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.8Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.9Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.10Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.11Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.12Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.13Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.14Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.16Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.17Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.18Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.19Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.20Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.21Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.22Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.23Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.24Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.25Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.26Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.27Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.28Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.29Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.30Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.31Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.33Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.34Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.35Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.36Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.38Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.39Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.42Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.43Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.44Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.45Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.46Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 11Établissement de l’Organe d’évaluation pour le cycle de 2015
9.COM 12Nombre de dossiers soumis pour le cycle 2015 et nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2016 et 2017
9.COM 13.aProjet d’amendements aux Directives opérationnelles sur les rapports périodiques
9.COM 13.bRéunion d’experts sur la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et le développement durable
9.COM 13.cRéflexion sur l’option de renvoi pour la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 13.dÉvaluation de la mise en œuvre des précédentes décisions du Comité en relation avec les inscriptions d’éléments, la sélection de propositions pour le Registre des meilleures pratiques de sauvegarde et l’approbation de demandes d’assistance internationale
9.COM 13.eDéveloppement d’un cadre logique de résultats pour la Convention
9.COM 13.fStratégie coordonnée de levée de fonds du Secteur de la culture
9.COM 13.gAvantages et inconvénients pour les États membres de synchroniser les réunions des Conventions culture
9.COM 13.hÉchange d’expériences, coopération et synergies entre les Conventions culture de l’UNESCO
9.COM 14Accréditation et évaluation d’organisations non gouvernementales
9.COM 15Date et lieu de la dixième session du Comité
9.COM 16Élection des membres du Bureau de la dixième session du Comité

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