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Décision du Comité intergouvernemental : 6.COM 2

Le Comité,

  1. Ayant examiné le document ITH/11/6.COM/CONF.206/2,
  2. Adopte l’ordre du jour de sa sixième session tel qu’annexé à cette décision.

Ordre du jour de la sixième session du Comité

  1. Ouverture de la session
  2. Adoption de l’ordre du jour de la sixième session du Comité
  3. Admission des observateurs
  4. Adoption du compte-rendu de la cinquième session du Comité
  5. Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités (juin 2010 à juin 2012)
  6. Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel de tous les éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentative
  7. Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2011
  8. Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
  9. Évaluation des propositions pour sélection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
  10. Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des Etats-Unis
  11. Examen du rapport annuel du Bélarus sur les résultats des mesures adoptées pour assurer la sauvegarde du « rite des Tsars de Kalyady (Tsars de Noël) », inscrit sur Liste de sauvegarde urgente en 2009
  12. Création d’un organe consultatif chargé d’examiner en 2012 les candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente, les propositions pour le Registre des meilleures pratiques de sauvegarde et les demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis, et adoption de ses termes de référence
  13. Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
  14. Création d’un organe subsidiaire chargé de l’examen en 2012 des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité, et adoption de ses termes de référence
  15. Rapport du groupe de travail intergouvernemental ouvert sur de possible mesures pour améliorer le traitement des candidatures à la Liste représentative par le Comité, l’Organe subsidiaire et le Secrétariat
  16. Réflexion sur les critères d’inscription sur les Listes
  17. Mécanisme de partage de l’information afin d’encourager de candidatures multinationales
  18. Traitement de la correspondance du public ou d’autres parties concernées au sujet des candidatures
  19. Accréditation d’organisations non gouvernementales
  20. Projet de plan pour l’utilisation des ressources du Fonds
  21. Propositions pour la célébration du dixième anniversaire de la Convention
  22. Utilisation de l’emblème de la Convention par les centres de catégorie 2
  23. Date et lieu de la septième session du Comité
  24. Élection des membres du Bureau de la septième session du Comité
  25. Questions diverses
  26. Adoption de la liste des décisions
  27. Clôture de la session

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