Salle X
UNESCO / C. Alix

Textes fondamentaux

Affaires juridiques
Acte constitutif
Droits et obligations des Membres associés
Règlement intérieur de la Conférence générale
Appendice 1 du Règlement intérieur de la Conférence générale : Procédure applicable aux élections au scrutin secret
Appendice 2 au Règlement intérieur de la Conférence générale : Procédure d’élection des membres du Conseil exécutif
Réglement intérieur du Conseil exécutif
Annexe du Règlement intérieur du Conseil exécutif : Règles relatives aux frais de déplacement, indemnités de subsistance et frais de bureau payables aux représentants désignés par les membres du Conseil exécuti
Règlement financier
Annexe du Règlement financier : Mandat additionnel régissant la vérification des comptes
Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif
Procédure par étapes pour l’élaboration, l’examen, l’adoption et le suivi des déclarations, chartes et autres instruments normatifs similaires adoptés par la Conférence générale
Règlement relatif à la classification d’ensemble des diverses catégories de réunions convoquées par l’UNESCO
Définition des régions en vue de l’exécution par l’Organisation des activités de caractère régional
Charte des commissions nationales pour l’UNESCO
Directives concernant le partenariat de l’UNESCO avec les organisations non gouvernementales
Directives concernant les relations de l’UNESCO avec les fondations et d’autres institutions similaires
Accord entre les Nations Unies et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture
Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
États ayant, à la date du 1er janvier 2022, pris l’engagement d’appliquer, en ce qui concerne l’UNESCO, les dispositions de la Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
Accord entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture relatif au Siège de l’UNESCO et à ses privilèges et immunités sur le territoire français
Liste des États membres et Membres associés de l’UNESCO au 1er janvier 2022