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Décisions

7e session du Comité intergouvernemental (Paris, 2012)

RéférencesDécisions
7.COM 2 Adoption de l’ordre du jour de la septième session du Comité
7.COM 3 Remplacement du rapporteur
7.COM 4 Admission des observateurs
7.COM 5 Adoption des comptes-rendus de la sixième session ordinaire et de la quatrième session extraordinaire du Comité
7.COM 6 Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel de tous les éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentative
7.COM 7 Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2012
7.COM 8 Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
7.COM 8.1 Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
7.COM 8.2 Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
7.COM 8.3 Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
7.COM 8.5 Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
7.COM 8.6 Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
7.COM 8.7 Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
7.COM 8.8 Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
7.COM 9 Examen des propositions pour sélection en 2012 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
7.COM 9.1 Examen des propositions pour sélection en 2012 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
7.COM 9.2 Examen des propositions pour sélection en 2012 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
7.COM 10 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.1 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.2 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.3 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.4 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.5 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.6 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.7 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.8 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 10.9 Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
7.COM 11 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.1 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.2 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.3 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.4 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.6 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.7 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.8 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.9 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.10 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.12 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.13 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.14 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.15 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.16 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.17 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.18 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.19 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.20 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.21 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.23 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.24 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.25 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.26 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.27 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.28 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.30 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.31 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.32 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.33 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.34 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.35 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 11.36 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 12.a Système de rotation pour les membres de l’organe consultatif
7.COM 12.b Établissement de l’Organe consultatif pour le cycle 2013 (paragraphe 26 des Directives opérationnelles) et adoption de ses termes de référence
7.COM 12.c Établissement de l’Organe subsidiaire pour le cycle 2013 (paragraphe 29 des Directives opérationnelles) et adoption de ses termes de référence
7.COM 12.d Nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2014 et 2015
7.COM 13.a Réflexion sur les expériences acquises dans la mise en œuvre de l’option de renvoi pour la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
7.COM 13.b Réflexion sur l’étendue ou la portée adéquate d’un élément
7.COM 13.c Réflexion sur la procédure d’inscription élargie d’un élément déjà inscrit
7.COM 13.d Réflexion sur l’utilisation de l’emblème de la Convention
7.COM 14 Mécanisme de partage de l’information afin d’encourager les candidatures multinationales
7.COM 15 Traitement de la correspondance du public ou d’autres parties concernées au sujet des candidatures
7.COM 16.a Accréditation d’organisations non gouvernementales
7.COM 16.b Réflexion sur les critères et les modalités d’accréditation des organisations non gouvernementales
7.COM 17 Date et lieu de la huitième session du Comité
7.COM 18 Élection des membres du Bureau de la huitième session du Comité
7.COM 19 Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
7.COM 20.1 Questions diverses
7.COM 20.2 Questions diverses

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